Mentions légales :

  Utilisation et contenu

  Le site Web www.mvmconcept.com ou .be est exploité par MVM Concept pour son propre compte.

  En accédant et en utilisant le site Web MVM Concept, vous acceptez les termes des présentes conditions d'utilisation
  sans restriction ou réserve.


  MVM Concept se réserve le droit d'adapter à tout moment les présentes conditions, à condition d'en informer les
  utilisateurs via le site Web ou via e-mail.


  L'utilisateur reconnaît formellement que la présentation, le contenu, les marques, les illustrations et les logos et toutes les
  informations et données contenues sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et
  restent la propriété de MVM Concept et de ses fournisseurs d'informations et sont soumises à une clause de
  non-responsabilité.


  MVM Concept et ses fournisseurs d'informations ne pourront être tenus pour responsables des dommages résultant de
  virus quelle qu'en soit la forme ou de bug(s) ou voire de tout programme ou d'application qui serait incompatible avec
  l'infrastructure utilisée par l'utilisateur, ni des dommages subis par l'utilisateur par le fait d'une panne, interruption ou erreur,
  évolution, remise en état, contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique ou des réseaux ou
  services liés, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de l'utilisateur, ainsi qu'en cas d'événements indépendants de la
  volonté de MVM Concept, quelle qu'en soit la cause.


  L'utilisateur n'utilisera pas ce site Web d'une manière qui pourrait causer des dommages à des tiers ou à l'image de MVM
  Concept, par l'insertion d'informations incorrectes ou insultantes.


  L'utilisateur reconnaît que MVM Concept a le droit de suspendre, à tout moment, la disponibilité de ce site Web pour des
  raisons de maintenance et d'actualisation.


  Les circonstances mentionnées dans les présentes Conditions ne pourront en aucun cas engendrer une quelconque
  compensation financière.



  Marque

  MVM - e-motions est une marque déposée et protégée. Tout autre terme ou symbole sont des marques déposées de leurs
  propriétaires respectifs.



  Informations et illustrations

  Les illustrations sur ce site peuvent légèrement différer de la réalité. Les informations reprises sur ce site sont basées sur
  les dernières données connues au moment de leur conception. MVM Concept décline toute responsabilité en cas d'erreurs
  éventuelles et se réserve le droit de procéder à tout moment à des modifications sans avis ou notification préalable.



  Hyperliens

  Il est possible que ce site Web contienne un lien vers un autre site Web qui pourrait être intéressant pour l'utilisateur.  
  Toutefois, ce lien est donné à titre purement indicatif et MVM Concept n'émet aucune garantie relative à tout autre site
  Web auquel l'utilisateur pourrait avoir accès via celui-ci.


  MVM Concept n'est en aucun cas responsable du contenu de cet autre site Web et de son utilisation.
  Tout lien vers le site Web de MVM Concept (qu’il s’agisse d’un lien vers la page d’accueil ou vers une autre page du site ou
  encore vers une vue écran du site) n'est autorisée qu'avec le consentement préalable et écrit de MVM Concept.



  Traitement des données personnelles

  Toutes données personnelles relatives à votre identification sont traitées par MVM Concept, rue Saint-Roch 11 à 1495 Sart
  Dames Avelines, en vue d'actions de marketing direct, (accès VIP/presse, newsletter,...).


  Vous disposez du droit d'accéder
à tout moment à vos données, de les faire rectifier et de vous opposer gratuitement à leur
  traitement ou communication à des fins de marketing direct.



  Cessation

  MVM Concept peut mettre fin à votre accès et à votre utilisation de toute ou partie du site Web, à tout moment et sans
  préavis ou notification, si vous enfreignez l’une des dispositions de ces Conditions Générales ou pour toute autre raison.
  MVM Concept se réserve le droit de cesser l'exploitation du Site Web à tout moment sans préavis ou notification.



  Traitement des données d'identification non-personnelles

  MVM Concept se réserve le droit de collecter des données non personnelles, comme le système d'exploitation utilisé par
  un visiteur par exemple.



  Législation applicable et tribunaux compétents

  La loi belge est d'application sur le présent site Internet et pour les présentes Conditions Générales. En cas de litige, seuls
  les tribunaux de Bruxelles sont compétents.



  Questions

  Nous vous invitons à prendre contact pour toutes questions relatives aux Conditions ou à l'utilisation du site Web MVM
  Concept.
7



MVM Concept 2015 - France - Site map - Mentions légales - Contact